CERCLE D’ETUDE ET DE DEVELOPPEMENT
DE L’INFORMATIQUE MEDICALE
DU HAINAUT OCCIDENTAL
Introduction

Fondé par des médecins en 1990 à Tournai (Belgique), le Cedimho est une association sans but lucratif dont le but est d'aider les médecins et paramédicaux à s'informatiser afin d'optimiser leur pratique professionnelle au service du malade.

Action
L'action essentielle du CEDIMHO s'est d'abord exercée auprès des hôpitaux et spécialistes privés afin d'obtenir la transmission informatisée des résultats d'examens vers les généralistes. Des formats de transferts ont été définis, les résultats étant envoyés aux médecins par disquette puis par modem. Un réseau de courrier électronique a été développé avec l'aide d'une société commerciale: Medibridge S.A. Le généraliste peut consulter les résultats de ses patients plusieurs fois par jour, de n'importe où, même au chevet du malade pour peu qu'il dispose d'un ordinateur portable et d'un modem. Le serveur Internet est appelé à se développer pour devenir un outil au service des généralistes et des spécialistes en créant une base documentaire médicale grâce à l'utilisation des liens hypertextes.
Conseils
Un des écueils à éviter à tout prix lors de l'usage d'un logiciel médical est l'encryptage des données dans un format propriétaire qui rend le médecin otage de la société de software qui lui a vendu le logiciel. Au contraire les données doivent être encodées si possible dans un format largement diffusé. La préservation du secret médical est également un problème qui préoccupe le CEDIMHO et pour lequel nous ne ménageons pas nos efforts dans l'intérêt du patient. C'est pourquoi le CEDIMHO est membre du forum PROREC qui regroupe les principales associations médicales et dont le but est d'établir un consensus sur tous les tenants et aboutissants de la télématique médicale et du dossier médical. Consultez à ce propos la rubrique sur le Dossier Médical Informatisé (DMI)
Formations

Un des principaux obstacles à l'informatisation ... est l'ignorance. Nous aidons nos confrères dans l'achat de leur matériel en leur conseillant des configurations de base. Plusieurs sessions de cours d'informatique générale sont  organisées  tous les ans. ( Windows95,98; Word, Excel, Access, Internet etc..). Il existe différents modules pour débutants mais aussi des cours de perfectionnement. Ces cours sont destinés aux médecins et para-médicaux membres du Cedimho ainsi qu'aux membres de leur famille ou secrétaire. Le choix des logiciels pour cabinet médicaux est également un problème difficile pour lequel nous avons établi un cahier des charges précis.

Statuts
CERCLE D’ETUDE ET DE DEVELOPPEMENT
DE L’INFORMATIQUE MEDICALE
DU HAINAUT OCCIDENTAL
En abrégé
C.E.D.I.M.H.O. 
Association sans but lucratif
 
 STATUTS COORDONNES
 
Suite aux modifications décidées par l’assemblée générale extraordinaire
du jeudi 25 novembre 2004

 

Association constituée suivant acte sous seing privé à Tournai en date du  19 décembre 1990 dont les statuts ont été publiés aux Moniteur Belge du 4 avril 1991 sous le numéro 004935.
Numéro d’entreprise : 0443.650.284.
Numéro de l’association : 493591
Dont les statuts n’ont pas encore été modifiés à ce jour.
Le texte des statuts primitif a été entièrement remplacé par le texte ci-après.
 
TITRE Ier : DENOMINATION – SIEGE SOCIAL
 
Article 1
L’association est dénommée : « Cercle d’étude et de développement de l’informatique médicale du Hainaut Occidental », en abrégé « C.E.D.I.M.H.O. ».
Cette dénomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications, et autres documents émanant de l’association, être précédée ou suivie immédiatement de la mention « association sans but lucratif » ou du sigle « A.S.B.L. » et de l’indication de son siège social.
 
Article 2
Son siège social est établi à 7760 Velaines , rue du Bas Hameau, numéro 38, arrondissement judiciaire de Tournai et peut être transféré dans le même arrondissement judiciaire par simple décision du conseil d’administration qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification qui en résulte au présent article des statuts. Tout changement du siège social doit être publié aux annexes au Moniteur Belge.
 
TITRE 2 : BUT SOCIAL
 
Article 3
L’association a pour but social :
a) de mettre à la disposition des médecins du Hainaut Occidental et si le rayonnement est suffisant, des médecins d’autres régions, un outil informatique au service de la pratique de la médecine et partant, au service des patients ;
b)  de se donner tous les moyens matériels et financiers nécessaires à la poursuite et à la réalisation de son objet, à savoir entreprendre l’étude et le développement de tous procédés de transmission, de stockage , d’échange d’informations ;
c) de former les adhérents au C.E.D.I.M.H.O., médecins et paramédicaux à la pratique informatique en organisant des séminaires, des séances d’initiation et de persévérer dans cette pratique ;
d) d’étudier les différents logiciels qu’ils soient médicaux utiles à la gestion d’un cabinet médical, d’en apprécier la valeur, de favoriser leur apprentissage, d’aider à leur diffusion ;
e) de même, participer à l’étude de tout matériel informatique pouvant intéresser à la pratique médicale. Dans cette optique, de développer tout moyen permettant de préserver le secret médical pendant l’utilisation d’un système informatisé ;
f) de servir de centre d’étude ou d’expérimentation à toute autorité médicale compétente qui proposera une approche informatisée d’un des aspects de la pratique médicale.
 
L’association, bien que groupant médecins et non-médecins, reste une association de médecins au service de l’Art de guérir. En tant que telle, elle est soumise au conseil de l’Ordre des Médecins de la province du Hainaut, pour tout ce qui concerne l’éthique médicale bien que la pratique de l’art de guérir soit fondamentalement exclue dans le cadre de l’association.
 
L’association s’interdira toute prise de position politique, philosophique ou religieuse pour ne s’occuper que de la conjonction entre l’informatique et la médecine à l’exclusion de tout autre sujet.
 
TITRE 3 : DUREE
 
Article 4
L’association est constituée pour une durée illimitée.
Elle peut être dissoute par décision de l’assemblée générale délibérant comme en matière de modification du ou des buts en vue desquels l’association est constituée.
 
TITRE 4 : MEMBRES
 
Article 5-Types de membres
L’association est composée de trois types de membres :
1/ Les membres effectifs de plein droit :
Pour être membre effectif de plein droit de l’association, il faut obligatoirement être titulaire d’un diplôme de docteur en médecine et être régulièrement inscrit à l’Ordre des Médecins quelle que soit la province;
2/ Les membres effectifs-associés :
Peut être membre effectif-associé, toute personne marquant son intérêt pour les objectifs de l’association, sans être titulaire d’un diplôme en médecine.
3/ Les membres adhérents
Sera considéré comme membre adhérent toute personne qui en son nom personnel ou en tant que délégué d’une société médicale, savante ou commerciale, aura versé une cotisation annuelle dont le tant ne pourra être inférieur  375,00 €. 
Les membres adhérents n’ont que les droits et les obligations ci-après, savoir :
Les membres adhérents ont essentiellement le droit d’assister aux réunions, de véhiculer leur « image » au sein des membres de l’association et éventuellement le droit d’utiliser le canal de l’association pour transmettre des « messages » aux membres ou à l’extérieur (après approbation du conseil d’administration sur le contenu du message et sur le mode de publication et de diffusion). Ils ont le devoir de payer leur cotisation en temps et en heure et un devoir de réserve et de bon goût quant à la manière dont ils utilisent leurs droits ci-dessus mentionnés.
 
Article 6-Nombre minimum de membres
Le nombre de membres de l’association n’est pas limité. Son minimum est fixé à huit.
 
Article 7-Admission des membres
Les fondateurs sont les premiers membres effectifs. Les admissions de nouveaux membres effectifs et des membres adhérents sont décidées souverainement par le conseil d’administration à la majorité absolue des voix.
La liste des membres sera ratifiée par l’assemblée générale.
 
Article 8-Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd :
- par démission du membre adressée par lettre recommandée au conseil d’administration ;
- par l’exclusion d’un membre prononcée par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.
Le membre démissionnaire ou exclu n’a aucun droit sur le fond social et ne peut réclamer le remboursement de sa cotisation.
Le membre qui refuse de régler sa cotisation est réputé démissionnaire.
 
Article 9-Registre des membres
Le conseil d’administration tient au siège de l’association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, prénoms, domicilie des membres, ou lorsqu’il s’agit d’une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l’adresse du siège social.
Toutes les décisions d’admission, de démission ou d’exclusion des membres sont inscrites dans le registre par les soins du conseil d’administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision.
 
Article 10-Cotisation
La cotisation des membres effectifs et des membres effectifs-associés est au maximum de 100,00 €. Cette cotisation ne pourra jamais faire l’objet d’aucun remboursement. Seule l’assemblée générale est compétente pour modifier le montant de la cotisation.
 
TITRE 5 : ADMINISTRATION
 
Article 11 –conseil d’administration
L’association est administrée par un conseil d’administration composé au minimum de quatre et au maximum de douze membres dont les deux tiers seront obligatoirement des membres effectifs de plein droit.
Conformément à la loi, le nombre d’administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l’association.
 
Article 12- nomination des membres du conseil d’administration
La moitié des membres de ce conseil devront en tous temps être médecins généralistes.
Peuvent seuls être élus administrateurs les membres effectifs de plein droit et les membres associés–effectifs dans une proportion de deux pour un.
Pour être recevables, les candidatures doivent parvenir par écrit au secrétaire au minimum dix jours ouvrables avant l’assemblée générale, à moins que la candidature ne soit proposée par le conseil d’administration.
Les administrateurs sont nommés par l’assemblée générale au bulletin secret et peuvent à tout moment être démis par elle. Ils sont nommés pour une durée de trois années. Leur mandat peut être renouvelé.
 
Article 13-composition –réunion
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un président, deux vice-présidents, un trésorier et un secrétaire.
Le président du conseil d’administration devra en tous temps être médecin généraliste.
Le premier vice-président sera élu parmi les membres de l’association exerçant la médecine spécialisée.
Le second vice-président sera élu, si possible, parmi les membres effectifs associés.
Le secrétaire convoque le conseil et préside la réunion avec le président.
Le conseil ne se réunit valablement que si la majorité des administrateurs est présente ou représentée.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante.
Chaque réunion fait l’objet d’un procès-verbal qui est signé par le président et le secrétaire.
Les extraits qui doivent être produits, de même que tous les autres actes sont signés valablement par le secrétaire et contresignés par le président.
En cas d’empêchement du président, par deux administrateurs.
 
Article 14- conseillers auprès du conseil d’administration
L’association se réserve le droit de proposer un siège de conseiller auprès du conseil d’administration à des représentants désignés par des organisations médicales de la région considérées comme représentatives.
Le conseil d’administration déterminera chaque année quelles sont les organisations susceptibles d’être représentées.
Les administrateurs élus par l’assemblée générale peuvent exercer un droit de veto quant aux noms proposés par les organisations médicales pour les représenter.
En cas de désaccord, les organisations médicales doivent proposer deux autres noms parmi lesquels les administrateurs élus choisiront par vote secret à la majorité simple. La présence des délégués des organisations médicales n’est pas obligatoire pour que le conseil d’administration exerce ses prérogatives. Il peut valablement exercer ses mandats en leur absence.
 
Article 15-vacance
En cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’assemblée générale. Il achève le mandat de l’administrateur qu’il remplace.
 
Article 16-convocation
Le conseil d’administration se réunit une fois par quadrimestre ou chaque fois que l’exige l’intérêt de l’association.
Il se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.
Tout membre du conseil d’administration qui n’assistera pas à trois séances consécutives sera considéré comme démissionnaire sauf cas de force majeure appréciée par les autres membres du conseil d’administration.
 
Article 17-vote par procuration
Le vote par procuration est admis, chaque administrateur ne pouvant toutefois être porteur que d’une seule procuration. Celle-ci peut être donnée par écrit, télex, télécopie, ou par tout autre moyen de télécommunication ayant un support matériel.
 
Article 18-pouvoirs-compétences
Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l’assemblée générale.
Le conseil d’administration gère  l’association et la représente dans tous les actes judiciaires et extra judiciaires.
Il est compétent en toutes matières, à l’exception de celles que la loi réserve à l’assemblée générale.
 
Article 19- représentation de l’association - gestion journalière - délégation de pouvoirs
L’association est valablement représentée dans tous les actes judicaires et extrajudiciaires par deux administrateurs agissant conjointement.
Le conseil d’administration pourra, sous sa responsabilité, déléguer ses pouvoirs relatifs à la gestion journalière des affaires de l’association à un ou plusieurs gérants, membres ou non, pourvu que cette délégation soit spéciale et régulièrement portée à la connaissance des tiers.
En l’absence de décision de délégation des pouvoirs relatifs à la gestion journalière régulièrement portée à la connaissance des tiers, le président, le trésorier, le secrétaire exercent les missions de gestion journalière de l’association. Ils portent le titre d’administrateur délégué.
Tout engagement résultant de la gestion journalière sera valable moyennant la signature d’un seul administrateur délégué. Toutefois, la signature de deux administrateurs délégués sera nécessaire pour tout engagement excédent 1.000,00 €.
 
Article 20-responsabilité
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.
 
TITRE 6 : ASSEMBLEE GENERALE
 
Article 21-assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire de tous les membres effectifs se réunira au moins une fois l’an. Elle est tenue chaque année soit au siège social, soit en tout autre endroit désigné dans la convocation, le deuxième jeudi du mois de janvier.
L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration par lettre ordinaire adressée à chaque membre au moins 8 jours avant l’assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d’administration.
L’ordre du jour est mentionné dans la convocation.
Sauf les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l’assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Elle est présidée par le président du conseil d’administration, ou s’il est absent, par un des vice-présidents ou par le plus âgé des administrateurs élus présents.
 
Article 22-pouvoir
L’assemblée générale a les pouvoirs les plus étendus pour faire ou ratifier les actes qui intéressent l’association.
Elle a seule, le droit d’apporter des modifications aux statuts, de nommer et révoquer les administrateurs, de nommer, révoquer et fixer la rémunération éventuelle des commissaires, d’accepter leur démission et de donner décharge aux administrateurs et aux commissaires, d’approuver les comptes annuels, de décider de dissoudre l’association, d’exclure un membre et de transformer l’association en société à finalité sociale.
 
Article 23-convocation assemblée générale extraordinaire
Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée si les circonstances l’exigent soit d’initiative par le conseil d’administration, soit à la requête d’un tiers des membres du conseil d’administration, soit encore à la demande d’un cinquième au moins des membres ayant droit de vote.
 
Article 24-participation à l’assemblée
Chaque membre a le droit d’assister à l’assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire, membre de l’association. Chaque membre ne peut être titulaire que d’une seule procuration.
 
Article 25-vote
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale, chacun disposant d’une voix.
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.
 
Article 26
L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921.
 
Article 27-registre
Les décisions de l’assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les associés ainsi que les tiers justifiant d’un intérêt peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d’administration et par un administrateur.
Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d’administrateur.
 
TITRE 7 : REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR
 
Article 28
Un règlement d’ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d’administration à l’assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.
 
TITRE 8 : DISPOSITIONS DIVERSES
 
Article 29
L’exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.
 
Article 30-contrôle
Le cas échéant, l’assemblée générale pourra désigner un commissaire, associé ou non, chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter un rapport annuel.
Elle déterminera la durée de son mandat.
 
Article 31-dissolution-destination du patrimoine
En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social.
 
Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu’elle se produise, l’actif net de l’association dissoute sera affecté à une ou plusieurs associations de but et d’objet social analogues à ceux de la présente association à désigner par l’assemblée générale.
 
Article 32-disposition générale
Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif, modifiée par les lois des 2 mai 2002 et 16 janvier 2003.
 
Pour le Conseil d’administration
Le Secrétaire
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